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DU TILLEUL

Active
Siren822 817 086SCI42520 SAINT-APPOLINARDCréée le 29 septembre 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

DU TILLEUL est une SCI immatriculée le 29 septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 817 086. Elle est domiciliée Le Bourg, 42520 Saint-Appolinard. DU TILLEUL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FREDERIC GRANGEON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU TILLEUL

Dénomination
DU TILLEUL
SIREN
822 817 086
SIRET (siège)
822 817 086 00017
N° TVA intracommunautaire
FR23822817086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 817 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 septembre 2016
Siège social
LE BOURG, 42520, SAINT-APPOLINARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU TILLEUL

Achat, location, vente bâtiments immobiliers

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Finances de DU TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU TILLEUL

FG

FREDERIC GRANGEON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2016) · 10 ans

AS

ANGELIQUE SOUPAT

Autre

Depuis la création (29 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de DU TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42520 SAINT-APPOLINARDSiègeActif

    822 817 086 00017 · ouvert le 05 septembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de DU TILLEUL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2016

  • Acte

Conformité de DU TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU TILLEUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-05

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2016

Questions fréquentes sur DU TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de DU TILLEUL ?

Le numéro SIREN de DU TILLEUL est 822 817 086. Le SIRET de son siège social est 822 817 086 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23822817086.

Qui dirige DU TILLEUL ?

DU TILLEUL est dirigée par FREDERIC GRANGEON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU TILLEUL ?

Le siège social de DU TILLEUL est situé Le Bourg, 42520 Saint-Appolinard.

DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU TILLEUL.