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DUBOIS MARCEL

Active
Siren411 215 734Entrepreneur individuel43420 SAINT-PAUL-DE-TARTASCréée le 01 janvier 1970

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUBOIS MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1970 sous le numéro SIREN 411 215 734. Elle est domiciliée La Fagette, 43420 Saint-Paul-de-Tartas. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de DUBOIS MARCEL

Dénomination
DUBOIS MARCEL
SIREN
411 215 734
SIRET (siège)
411 215 734 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50411215734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 215 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
01 janvier 1970
Siège social
LA FAGETTE, 43420, SAINT-PAUL-DE-TARTAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS MARCEL

Élevage d'ovins et de caprins

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Établissements de DUBOIS MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43420 SAINT-PAUL-DE-TARTASSiègeActif

    411 215 734 00012 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 0145Z

Conformité de DUBOIS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOIS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur DUBOIS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS MARCEL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS MARCEL est 411 215 734. Le SIRET de son siège social est 411 215 734 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50411215734.

Où se situe le siège social de DUBOIS MARCEL ?

Le siège social de DUBOIS MARCEL est situé La Fagette, 43420 Saint-Paul-de-Tartas.

DUBOIS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS MARCEL.

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