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DUBOIS PATRICK

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Siren351 236 054Entrepreneur individuel01470 MONTAGNIEUCréée le 26 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 351 236 054, DUBOIS PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 26 juin 1989. Son siège social est situé Rte de Serrieres les Granges, 01470 Montagnieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de DUBOIS PATRICK

Dénomination
DUBOIS PATRICK
SIREN
351 236 054
SIRET (siège)
351 236 054 00034
N° TVA intracommunautaire
FR84351236054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 236 054
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
26 juin 1989
Siège social
RTE DE SERRIERES LES GRANGES, 01470, MONTAGNIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOIS PATRICK

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBOIS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01470 MONTAGNIEUSiègeActif

    351 236 054 00034 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0145Z

  • 01470 MONTAGNIEUFermé

    351 236 054 00026 · ouvert le 03 juillet 1989 · NAF 4722Z

Documents juridiques de DUBOIS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 1989

Questions fréquentes sur DUBOIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUBOIS PATRICK est 351 236 054. Le SIRET de son siège social est 351 236 054 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84351236054.

Où se situe le siège social de DUBOIS PATRICK ?

Le siège social de DUBOIS PATRICK est situé Rte de Serrieres les Granges, 01470 Montagnieu.

DUBOIS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS PATRICK.

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