DUBOS SEBASTIEN
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
DUBOS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2004, identifié par le SIREN 451 874 853. Elle est domiciliée 11 rue de la Mare de la Croix, 76280 Beaurepaire. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de DUBOS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUBOS SEBASTIEN
- SIREN
- 451 874 853
- SIRET (siège)
- 451 874 853 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR04451874853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 874 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 02 janvier 2004
- Siège social
- 11 RUE DE LA MARE DE LA CROIX, 76280, BEAUREPAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOS SEBASTIEN
Elevage d'ovins et de caprins
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Établissements de DUBOS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76280 BEAUREPAIRESiègeActif
451 874 853 00018 · ouvert le 17 mai 1995 · NAF 0145Z
Conformité de DUBOS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2004
Questions fréquentes sur DUBOS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUBOS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUBOS SEBASTIEN est 451 874 853. Le SIRET de son siège social est 451 874 853 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04451874853.
Où se situe le siège social de DUBOS SEBASTIEN ?
Le siège social de DUBOS SEBASTIEN est situé 11 rue de la Mare de la Croix, 76280 Beaurepaire.
DUBOS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOS SEBASTIEN.
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