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DUBOZ FRANCOIS

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Siren444 493 472Entrepreneur individuel25360 BOUCLANSCréée le 01 décembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

DUBOZ FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 493 472. Son siège social est situé Che de la Fontaine, 25360 Bouclans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DUBOZ FRANCOIS

Dénomination
DUBOZ FRANCOIS
SIREN
444 493 472
SIRET (siège)
444 493 472 00013
N° TVA intracommunautaire
FR88444493472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 493 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 décembre 2002
Siège social
CHE DE LA FONTAINE, 25360, BOUCLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOZ FRANCOIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DUBOZ FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25360 BOUCLANSSiègeActif

    444 493 472 00013 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 6820B

Conformité de DUBOZ FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOZ FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOZ FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOZ FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2002

Questions fréquentes sur DUBOZ FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DUBOZ FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DUBOZ FRANCOIS est 444 493 472. Le SIRET de son siège social est 444 493 472 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88444493472.

Où se situe le siège social de DUBOZ FRANCOIS ?

Le siège social de DUBOZ FRANCOIS est situé Che de la Fontaine, 25360 Bouclans.

DUBOZ FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOZ FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOZ FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOZ FRANCOIS.

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