DUBOZ FRANCOIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
DUBOZ FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 493 472. Son siège social est situé Che de la Fontaine, 25360 Bouclans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DUBOZ FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DUBOZ FRANCOIS
- SIREN
- 444 493 472
- SIRET (siège)
- 444 493 472 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR88444493472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 493 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 décembre 2002
- Siège social
- CHE DE LA FONTAINE, 25360, BOUCLANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOZ FRANCOIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DUBOZ FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25360 BOUCLANSSiègeActif
444 493 472 00013 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 6820B
Conformité de DUBOZ FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOZ FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOZ FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOZ FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2002
Questions fréquentes sur DUBOZ FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DUBOZ FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DUBOZ FRANCOIS est 444 493 472. Le SIRET de son siège social est 444 493 472 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88444493472.
Où se situe le siège social de DUBOZ FRANCOIS ?
Le siège social de DUBOZ FRANCOIS est situé Che de la Fontaine, 25360 Bouclans.
DUBOZ FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOZ FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOZ FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOZ FRANCOIS.
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