DUBUS SYLVAIN
Active6820A · Location de logements
DUBUS SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 1993, identifié par le SIREN 389 651 449. Elle est domiciliée 159 Che des Monts, 76480 Duclair. DUBUS SYLVAIN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUBUS SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- DUBUS SYLVAIN
- SIREN
- 389 651 449
- SIRET (siège)
- 389 651 449 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR84389651449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 651 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 janvier 1993
- Siège social
- 159 CHE DES MONTS, 76480, DUCLAIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUS SYLVAIN
Location de logements
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de DUBUS SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76480 DUCLAIRSiègeActif
389 651 449 00024 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 6820A
Conformité de DUBUS SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBUS SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 1993
Questions fréquentes sur DUBUS SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de DUBUS SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de DUBUS SYLVAIN est 389 651 449. Le SIRET de son siège social est 389 651 449 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84389651449.
Où se situe le siège social de DUBUS SYLVAIN ?
Le siège social de DUBUS SYLVAIN est situé 159 Che des Monts, 76480 Duclair.
DUBUS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUS SYLVAIN.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Duclair