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DUCHESNE PASCAL

Active
Siren412 312 100Entrepreneur individuel44170 TREFFIEUXCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCHESNE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 312 100. Elle est domiciliée Le Bois d'Inde, 44170 Treffieux. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUCHESNE PASCAL

Dénomination
DUCHESNE PASCAL
SIREN
412 312 100
SIRET (siège)
412 312 100 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72412312100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 312 100
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LE BOIS D'INDE, 44170, TREFFIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCHESNE PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUCHESNE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHESNE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCHESNE PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44170 TREFFIEUXSiègeFermé

    412 312 100 00016 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUCHESNE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCHESNE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHESNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHESNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHESNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCHESNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHESNE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur DUCHESNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUCHESNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUCHESNE PASCAL est 412 312 100. Le SIRET de son siège social est 412 312 100 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72412312100.

Où se situe le siège social de DUCHESNE PASCAL ?

Le siège social de DUCHESNE PASCAL est situé Le Bois d'Inde, 44170 Treffieux.

DUCHESNE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHESNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHESNE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHESNE PASCAL.

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