LEBASCLE YANNICK

Active

Siren440 993 384Entrepreneur individuel44170 TREFFIEUXCréée le 01 décembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

LEBASCLE YANNICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 993 384. Le siège social de l'entreprise se trouve Haute Rive, 44170 Treffieux. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de LEBASCLE YANNICK

INSEE

Dénomination: LEBASCLE YANNICK
SIREN: 440 993 384
SIRET (siège): 440 993 384 00013
N° TVA intracommunautaire: FR74440993384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 993 384
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 décembre 2001
Siège social: HAUTE RIVE, 44170, TREFFIEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LEBASCLE YANNICK

Elevage de chèvres

Finances de LEBASCLE YANNICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEBASCLE YANNICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEBASCLE YANNICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44170 TREFFIEUXSiègeActif
440 993 384 00013 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 0145Z

Documents juridiques de LEBASCLE YANNICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEBASCLE YANNICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEBASCLE YANNICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEBASCLE YANNICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEBASCLE YANNICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEBASCLE YANNICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEBASCLE YANNICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2001

Questions fréquentes sur LEBASCLE YANNICK

Quel est le numéro SIREN de LEBASCLE YANNICK ?

Le numéro SIREN de LEBASCLE YANNICK est 440 993 384. Le SIRET de son siège social est 440 993 384 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74440993384.

Où se situe le siège social de LEBASCLE YANNICK ?

Le siège social de LEBASCLE YANNICK est situé Haute Rive, 44170 Treffieux.