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DUCOS SEBASTIEN

Active
Siren502 056 179Entrepreneur individuel01280 PREVESSIN-MOENSCréée le 26 juillet 2007

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUCOS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 juillet 2007 sous le numéro SIREN 502 056 179. Le siège social de l'entreprise se trouve 131 Imp du Mandement le Carre d'Or, 01280 Prevessin-Moens. DUCOS SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DUCOS SEBASTIEN

Dénomination
DUCOS SEBASTIEN
SIREN
502 056 179
SIRET (siège)
502 056 179 00018
N° TVA intracommunautaire
FR79502056179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 056 179
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
26 juillet 2007
Siège social
131 IMP DU MANDEMENT LE CARRE D'OR, 01280, PREVESSIN-MOENS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DUCOS SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de DUCOS SEBASTIEN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01280 PREVESSIN-MOENSSiègeActif

    502 056 179 00018 · ouvert le 26 juillet 2007 · NAF 6820A

  • 64230 POEY-DE-LESCARFermé

    502 056 179 00026 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 9609Z

  • 64230 UZEINFermé

    502 056 179 00042 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 4619B

  • 64230 LESCARFermé

    502 056 179 00059 · ouvert le 17 janvier 2021 · NAF 9609Z

Conformité de DUCOS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCOS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCOS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUCOS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2007

Questions fréquentes sur DUCOS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUCOS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUCOS SEBASTIEN est 502 056 179. Le SIRET de son siège social est 502 056 179 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79502056179.

Où se situe le siège social de DUCOS SEBASTIEN ?

Le siège social de DUCOS SEBASTIEN est situé 131 Imp du Mandement le Carre d'Or, 01280 Prevessin-Moens.

DUCOS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCOS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCOS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCOS SEBASTIEN.

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