DUVIVIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 765 €
DUVIVIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2002, identifiée par le SIREN 443 114 251. Son siège social est situé 429 rue Duvivier, 60250 Bury. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PATRICIA MICHAUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DUVIVIER
INSEE- Dénomination
- DUVIVIER
- SIREN
- 443 114 251
- SIRET (siège)
- 443 114 251 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR57443114251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 114 251
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 765 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 août 2002
- Siège social
- 429 RUE DUVIVIER, 60250, BURY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVIVIER
administration, mise en valeur, exploitation par bail, location de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis
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Finances de DUVIVIER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUVIVIER
INSEEÉtablissements de DUVIVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60250 BURYSiègeActif
443 114 251 00012 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de DUVIVIER
INPIConformité de DUVIVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUVIVIER. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 août 2026 · N° 25/03546
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Tribunal judiciaire, jCP CONSOMMATION
Décision du 27 juillet 2026 · N° 24/02992
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 20 juillet 2026 · N° 24/04757
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP CONSOMMATION
Décision du 17 juillet 2026 · N° 24/03938
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/00797
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Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03737
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/00750
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Cour d'appel, chambre Sécurité Sociale
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/00832
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/01491
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/01278
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/03101
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/01803
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 avril 2026 · N° 26/20051
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 02 avril 2026 · N° 24/02298
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 31 mars 2026 · N° 24/00515
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 30 mars 2026 · N° 24/01681
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 19 mars 2026 · N° 24/01010
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 24 février 2026 · N° 2025001654
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Tribunal de commerce
Décision du 28 novembre 2025 · N° 2024J01035
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 18 novembre 2025 · N° 23/01073
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DUVIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUVIVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 août 2002
Questions fréquentes sur DUVIVIER
Quel est le numéro SIREN de DUVIVIER ?
Le numéro SIREN de DUVIVIER est 443 114 251. Le SIRET de son siège social est 443 114 251 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57443114251.
Qui dirige DUVIVIER ?
DUVIVIER est dirigée par PATRICIA MICHAUX, gérant.
Où se situe le siège social de DUVIVIER ?
Le siège social de DUVIVIER est situé 429 rue Duvivier, 60250 Bury.
DUVIVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVIVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVIVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVIVIER.
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