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EARL BACHELARD

Active
Siren484 916 366Société civile13630 EYRAGUESCréée le 08 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

EARL BACHELARD est une société civile immatriculée le 8 novembre 2005 sous le numéro SIREN 484 916 366. Son siège social est situé 591 Rte de Saint Andiol, 13630 Eyragues. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN BACHELARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL BACHELARD

Dénomination
EARL BACHELARD
SIREN
484 916 366
SIRET (siège)
484 916 366 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49484916366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 916 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
08 novembre 2005
Siège social
591 RTE DE SAINT ANDIOL , 13630, EYRAGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BACHELARD

MARAICHAGE SOUS ABRIS FROIDS

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Finances de EARL BACHELARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BACHELARD

JB

JEAN BACHELARD

Gérant

Depuis la création (08 novembre 2005) · 21 ans

Établissements de EARL BACHELARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13630 EYRAGUESSiègeActif

    484 916 366 00012 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 0113Z

Documents juridiques de EARL BACHELARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de EARL BACHELARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BACHELARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BACHELARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BACHELARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BACHELARD. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BACHELARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BACHELARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2005

Questions fréquentes sur EARL BACHELARD

Quel est le numéro SIREN de EARL BACHELARD ?

Le numéro SIREN de EARL BACHELARD est 484 916 366. Le SIRET de son siège social est 484 916 366 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49484916366.

Qui dirige EARL BACHELARD ?

EARL BACHELARD est dirigée par JEAN BACHELARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BACHELARD ?

Le siège social de EARL BACHELARD est situé 591 Rte de Saint Andiol, 13630 Eyragues.

EARL BACHELARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BACHELARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BACHELARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BACHELARD.

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