EARL DES MASQUES
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 69,0 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 408 157 576, EARL DES MASQUES est une société civile créée le 9 juillet 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 675 Che Saint Gabriel Quartier les Craux de la Malgue, 13630 Eyragues. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par ALINE GENIN, gérant.
Fiche d'identité de EARL DES MASQUES
INSEE- Dénomination
- EARL DES MASQUES
- SIREN
- 408 157 576
- SIRET (siège)
- 408 157 576 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR30408157576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 157 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 68 970 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 09 juillet 1996
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 675 CHE SAINT GABRIEL QUARTIER LES CRAUX DE LA MALGUE, 13630, EYRAGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES MASQUES
Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article no2 de la loi no88-1202 du 30 décembre 1988
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Finances de EARL DES MASQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES MASQUES
INSEEGérant
Établissements de EARL DES MASQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13630 EYRAGUESSiègeActif
408 157 576 00021 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 0113Z
- 13160 CHATEAURENARDFermé
408 157 576 00013 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 0113Z
Documents juridiques de EARL DES MASQUES
INPI19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DES MASQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES MASQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES MASQUES. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 04 décembre 2025 · N° 22/14907
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Décision du 05 juin 2025 · N° 22/00649
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 octobre 2018 · N° 17-23.349
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES MASQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES MASQUES
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Gérant : BARRIOL Aline, Jeanne né(e) GENIN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
- création
Date d'effet : 09 juillet 1996
Questions fréquentes sur EARL DES MASQUES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES MASQUES ?
Le numéro SIREN de EARL DES MASQUES est 408 157 576. Le SIRET de son siège social est 408 157 576 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30408157576.
Qui dirige EARL DES MASQUES ?
EARL DES MASQUES est dirigée par ALINE GENIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES MASQUES ?
Le siège social de EARL DES MASQUES est situé 675 Che Saint Gabriel Quartier les Craux de la Malgue, 13630 Eyragues.
EARL DES MASQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES MASQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES MASQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES MASQUES.
Combien de salariés compte EARL DES MASQUES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DES MASQUES emploie 3 à 5 salariés.
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