EARL BATICLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
EARL BATICLE est une société civile immatriculée le 2 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 154 543. Son siège social est situé Le Mouchel, 27150 Etrepagny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par SEBASTIEN QUILLET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BATICLE
INSEE- Dénomination
- EARL BATICLE
- SIREN
- 538 154 543
- SIRET (siège)
- 538 154 543 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR06538154543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 154 543
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 030 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 02 décembre 2011
- Siège social
- LE MOUCHEL , 27150, ETREPAGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BATICLE
Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code rural et correspondant à la maîtrise, à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle.
Finances de EARL BATICLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BATICLE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 août 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 août 2024
JHEM'S
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BATICLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27150 ETREPAGNYSiègeActif
538 154 543 00028 · ouvert le 15 novembre 2011 · NAF 0111Z
- 27830 NEAUFLES-SAINT-MARTINFermé
538 154 543 00010 · ouvert le 15 novembre 2011 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BATICLE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL BATICLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BATICLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BATICLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BATICLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BATICLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BATICLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BATICLE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Gérant, Associé indéfiniment responsable : QUILLET Sébastien Christian Olivier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : QUILLET charles
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-15
- création
Date d'effet : 02 décembre 2011
Questions fréquentes sur EARL BATICLE
Quel est le numéro SIREN de EARL BATICLE ?
Le numéro SIREN de EARL BATICLE est 538 154 543. Le SIRET de son siège social est 538 154 543 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06538154543.
Qui dirige EARL BATICLE ?
EARL BATICLE est dirigée par SEBASTIEN QUILLET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BATICLE ?
Le siège social de EARL BATICLE est situé Le Mouchel, 27150 Etrepagny.
EARL BATICLE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BATICLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BATICLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BATICLE.
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