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EARL CHABAUTY

Active
Siren383 445 046Société civile79600 AirvaultCréée le 08 novembre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
14,9 k€

EARL CHABAUTY est une société civile immatriculée le 8 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 445 046. Son siège social est situé 10 Grande Rue de Barroux, 79600 Airvault. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Jérémy CHABAUTY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL CHABAUTY

Dénomination
EARL CHABAUTY
SIREN
383 445 046
SIRET (siège)
383 445 046 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25383445046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 445 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
14 896 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 novembre 1991
Siège social
10 Grande Rue de Barroux , 79600, Airvault
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL CHABAUTY

exploitation de biens agricoles

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Finances de EARL CHABAUTY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHABAUTY

JC

Jérémy CHABAUTY

Gérant

En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mai 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CHABAUTY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79600 AirvaultSiègeActif

    383 445 046 00014 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL CHABAUTY

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de EARL CHABAUTY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHABAUTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHABAUTY. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHABAUTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHABAUTY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Gérant : CHABAUTY Jérémy, Gilles, Gaston

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1991

Questions fréquentes sur EARL CHABAUTY

Quel est le numéro SIREN de EARL CHABAUTY ?

Le numéro SIREN de EARL CHABAUTY est 383 445 046. Le SIRET de son siège social est 383 445 046 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25383445046.

Qui dirige EARL CHABAUTY ?

EARL CHABAUTY est dirigée par Jérémy CHABAUTY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHABAUTY ?

Le siège social de EARL CHABAUTY est situé 10 Grande Rue de Barroux, 79600 Airvault.

EARL CHABAUTY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHABAUTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHABAUTY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHABAUTY.

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