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EARL CHARBONNIER

Active
Siren389 874 496Société civile48100 GREZESCréée le 01 février 19931 ou 2

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Documents
Capital social
309 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

EARL CHARBONNIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1993, identifiée par le SIREN 389 874 496. Son siège social est situé Chausserans, 48100 Grezes. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par Sindy MORENO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de EARL CHARBONNIER

Dénomination
EARL CHARBONNIER
SIREN
389 874 496
SIRET (siège)
389 874 496 00018
N° TVA intracommunautaire
FR22389874496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 874 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
309 472 €
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
01 février 1993
Effectif
1 ou 2
Siège social
CHAUSSERANS , 48100, GREZES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CHARBONNIER

L'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, crées ou pris à bail par la société - L'exercice de cette activité agricole doit être réalisée dans les conditions comparables à celle existant dans les exploitations de caractère familial. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société

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Finances de EARL CHARBONNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHARBONNIER

SM

Sindy MORENO

Gérant et associé indéfiniment responsable

AC

Alexia CHARBONNIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 22 octobre 2026

JC

Julien CHARBONNIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 22 octobre 2026

CC

Camille CHARBONNIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 22 octobre 2026

Anciens dirigeants (1)

F

FHBX

Administrateur provisoire · de juin 2026 à octobre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CHARBONNIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48100 GREZESSiègeActif

    389 874 496 00018 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0145Z

Documents juridiques de EARL CHARBONNIER

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 mars 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 25 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 18 février 2018

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 1993

  • Acte

Conformité de EARL CHARBONNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHARBONNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHARBONNIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHARBONNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHARBONNIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHARBONNIER Sindy, Patricia ; Associé indéfiniment responsable : CHARBONNIER Alexia, Solange, Patricia ; Associé indéfiniment responsable : CHARBONNIER Julien, Jean-Louis, Yannick ; Associé indéfiniment responsable : CHARBONNIER Camille, Sindy, Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

    Administrateur provisoire : FHBX

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1993-02-01 · Début d'activité : 1993-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1993

Questions fréquentes sur EARL CHARBONNIER

Quel est le numéro SIREN de EARL CHARBONNIER ?

Le numéro SIREN de EARL CHARBONNIER est 389 874 496. Le SIRET de son siège social est 389 874 496 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22389874496.

Qui dirige EARL CHARBONNIER ?

EARL CHARBONNIER est dirigée par Sindy MORENO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL CHARBONNIER ?

Le siège social de EARL CHARBONNIER est situé Chausserans, 48100 Grezes.

EARL CHARBONNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHARBONNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHARBONNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHARBONNIER.

Combien de salariés compte EARL CHARBONNIER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL CHARBONNIER emploie 1 ou 2 salariés.