Checkers

EARL DAVENNE

Active
Siren440 413 169Société civile77640 JOUARRECréée le 10 janvier 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
335 k€

EARL DAVENNE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 413 169. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Petit Balleau, 77640 Jouarre. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). CLEMENT DAVENNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DAVENNE

Dénomination
EARL DAVENNE
SIREN
440 413 169
SIRET (siège)
440 413 169 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94440413169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 413 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
335 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
10 janvier 2002
Siège social
LE PETIT BALLEAU , 77640, JOUARRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DAVENNE

exploitation et gestion de biens agricoles polyculture

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DAVENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DAVENNE

CD

CLEMENT DAVENNE

Gérant

En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DAVENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77640 JOUARRESiègeActif

    440 413 169 00010 · ouvert le 20 décembre 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DAVENNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2002

  • Acte

Conformité de EARL DAVENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DAVENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DAVENNE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DAVENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DAVENNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    modification du Gérant Davenne, Claude Robert Charles Henri, nomination du Gérant : Davenne, Clément Camille

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2002

Questions fréquentes sur EARL DAVENNE

Quel est le numéro SIREN de EARL DAVENNE ?

Le numéro SIREN de EARL DAVENNE est 440 413 169. Le SIRET de son siège social est 440 413 169 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94440413169.

Qui dirige EARL DAVENNE ?

EARL DAVENNE est dirigée par CLEMENT DAVENNE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DAVENNE ?

Le siège social de EARL DAVENNE est situé Le Petit Balleau, 77640 Jouarre.

EARL DAVENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DAVENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DAVENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DAVENNE.