EARL DE BELIS
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 116 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 734 879, EARL DE BELIS est une société civile créée le 5 février 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Rte des Combes Belis, 81170 Mouzieys-Panens. EARL DE BELIS relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). Elle est dirigée par CHARLES ESTIVALS, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE BELIS
INSEE- Dénomination
- EARL DE BELIS
- SIREN
- 440 734 879
- SIRET (siège)
- 440 734 879 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR74440734879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 734 879
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 116 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 05 février 2002
- Siège social
- 10 RTE DES COMBES BELIS, 81170, MOUZIEYS-PANENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE BELIS
activité agricole D'ovins viande
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL DE BELIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE BELIS
INSEEÉtablissements de EARL DE BELIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81170 MOUZIEYS-PANENSSiègeActif
440 734 879 00016 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL DE BELIS
INPIConformité de EARL DE BELIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BELIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE BELIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE BELIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE BELIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2002-01-01
- création
Date d'effet : 05 février 2002
Questions fréquentes sur EARL DE BELIS
Quel est le numéro SIREN de EARL DE BELIS ?
Le numéro SIREN de EARL DE BELIS est 440 734 879. Le SIRET de son siège social est 440 734 879 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74440734879.
Qui dirige EARL DE BELIS ?
EARL DE BELIS est dirigée par CHARLES ESTIVALS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE BELIS ?
Le siège social de EARL DE BELIS est situé 10 Rte des Combes Belis, 81170 Mouzieys-Panens.
EARL DE BELIS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE BELIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE BELIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BELIS.
Entreprises similaires
Même activité (élevage d'ovins et de caprins), en France
- SCEA DE PIECROS83119 Brue-Auriac
- ANTOINE NAMY AGNEAU FARINOIS (ANAF)01480 Fareins
- ELEVAGE DES LACS47210 Tourliac
- SCEA HARAS DU REUILLY14340 Valseme
- ARABIAN BREEDING CENTER97229 Les Trois-Ilets
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE "BALBIS"13310 Saint Martin de Crau
- LEMON OAK 219170 BonnefondCA 2,4 k€
- LES TROIS TERRES74310 Les Houches
- LES GATS79200 Viennay
- GAEC DU CLAUX DE NOVIS12150 Sévérac d'Aveyron
