EARL DE CAZALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EARL DE CAZALIS est une société civile immatriculée le 30 janvier 1984 sous le numéro SIREN 328 906 128. Son siège social est situé à Genos (31510). L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale. CHRISTOPHE CAZALOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE CAZALIS
INSEE- Dénomination
- EARL DE CAZALIS
- SIREN
- 328 906 128
- SIRET (siège)
- 328 906 128 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR58328906128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 906 128
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 30 janvier 1984
- Siège social
- , 31510, GENOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE CAZALIS
Exploitation et gestion de biens agricoles.
Finances de EARL DE CAZALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE CAZALIS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE CAZALIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31510 GENOSSiègeActif
328 906 128 00017 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL DE CAZALIS
INPIComptes annuels de EARL DE CAZALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DE CAZALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DE CAZALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CAZALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE CAZALIS. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juillet 1996 · N° 94-13.769
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE CAZALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DE CAZALIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
BON Marie-France Pierrette nom d'usage : CAZALOT Marie-France n'est plus gérant. CAZALOT Christophe nom d'usage : CAZALOT Christophe devient gérant.
- création
Date d'effet : 30 janvier 1984
Questions fréquentes sur EARL DE CAZALIS
Quel est le numéro SIREN de EARL DE CAZALIS ?
Le numéro SIREN de EARL DE CAZALIS est 328 906 128. Le SIRET de son siège social est 328 906 128 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58328906128.
Qui dirige EARL DE CAZALIS ?
EARL DE CAZALIS est dirigée par CHRISTOPHE CAZALOT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE CAZALIS ?
Le siège social de EARL DE CAZALIS est situé à Genos (31510).
EARL DE CAZALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE CAZALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE CAZALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CAZALIS.
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