EARL DE PONSARD
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 91,6 k€
EARL DE PONSARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2011, identifiée par le SIREN 531 282 176. Son siège social est situé 3705 Rte de Ponsard Ponsard, 07270 Saint-Basile. EARL DE PONSARD relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par YOHAN PENEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE PONSARD
INSEE- Dénomination
- EARL DE PONSARD
- SIREN
- 531 282 176
- SIRET (siège)
- 531 282 176 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR61531282176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 282 176
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 91 600 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 28 mars 2011
- Siège social
- 3705 RTE DE PONSARD PONSARD, 07270, SAINT-BASILE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de EARL DE PONSARD
Caprin lait et arboriculture
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Finances de EARL DE PONSARD
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE PONSARD
INSEEÉtablissements de EARL DE PONSARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07270 SAINT-BASILESiègeActif
531 282 176 00019 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL DE PONSARD
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DE PONSARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE PONSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE PONSARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE PONSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE PONSARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2011-03-01
- création
Date d'effet : 28 mars 2011
Questions fréquentes sur EARL DE PONSARD
Quel est le numéro SIREN de EARL DE PONSARD ?
Le numéro SIREN de EARL DE PONSARD est 531 282 176. Le SIRET de son siège social est 531 282 176 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61531282176.
Qui dirige EARL DE PONSARD ?
EARL DE PONSARD est dirigée par YOHAN PENEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DE PONSARD ?
Le siège social de EARL DE PONSARD est situé 3705 Rte de Ponsard Ponsard, 07270 Saint-Basile.
EARL DE PONSARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE PONSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE PONSARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE PONSARD.
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