EARL DEL BOSC
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 7,5 k€
EARL DEL BOSC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 avril 2017, identifiée par le SIREN 829 143 353. Son siège social est situé Malbosc, 12520 Aguessac. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN LAVIOLETTE, gérant.
Fiche d'identité de EARL DEL BOSC
INSEE- Dénomination
- EARL DEL BOSC
- SIREN
- 829 143 353
- SIRET (siège)
- 829 143 353 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR95829143353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 143 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 24 avril 2017
- Siège social
- MALBOSC , 12520, AGUESSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DEL BOSC
Élevage d'ovins et de caprins
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Finances de EARL DEL BOSC
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DEL BOSC
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mai 2017
Anciens dirigeants (1)
Florence né SERVANT LAVIOLETTE
Gérant · de avril 2017 à mai 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DEL BOSC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12520 AGUESSACSiègeActif
829 143 353 00011 · ouvert le 13 avril 2017 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL DEL BOSC
INPIConformité de EARL DEL BOSC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DEL BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DEL BOSC. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/01857
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DEL BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DEL BOSC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant : LAVIOLETTE Sébastien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-04-24 · Début d'activité : 2017-04-13
- création
Date d'effet : 24 avril 2017
Questions fréquentes sur EARL DEL BOSC
Quel est le numéro SIREN de EARL DEL BOSC ?
Le numéro SIREN de EARL DEL BOSC est 829 143 353. Le SIRET de son siège social est 829 143 353 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95829143353.
Qui dirige EARL DEL BOSC ?
EARL DEL BOSC est dirigée par SEBASTIEN LAVIOLETTE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DEL BOSC ?
Le siège social de EARL DEL BOSC est situé Malbosc, 12520 Aguessac.
EARL DEL BOSC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DEL BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DEL BOSC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DEL BOSC.
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