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EARL DES BREYTONS

Active
Siren385 306 535Société civile26120 CHABEUILCréée le 13 mai 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 306 535, EARL DES BREYTONS est une société civile créée le 13 mai 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 427 Che de la Combe, 26120 Chabeuil. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par VALENTIN CHAMBRON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DES BREYTONS

Dénomination
EARL DES BREYTONS
SIREN
385 306 535
SIRET (siège)
385 306 535 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08385306535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 306 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
13 mai 1992
Siège social
427 CHE DE LA COMBE , 26120, CHABEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES BREYTONS

Agriculture: polyculture - volailles

Finances de EARL DES BREYTONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DES BREYTONS

VC

VALENTIN CHAMBRON

Gérant

Anciens dirigeants (1)

DC

devient gérant CHAMBRON

CHAMBRON Valentin Marc Guy-Noël nom d'usage · de juin 2019 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES BREYTONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26120 CHABEUILSiègeActif

    385 306 535 00019 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DES BREYTONS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 mars 2016

  • Acte

Comptes annuels de EARL DES BREYTONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DES BREYTONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DES BREYTONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES BREYTONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DES BREYTONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES BREYTONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DES BREYTONS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    TRAVERSIER Francoise nom d'usage : CHAMBRON n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    CHAMBRON Valentin Marc Guy-Noël nom d'usage : CHAMBRON devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    CHAMBRON Guy nom d'usage : CHAMBRON n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 1992

Questions fréquentes sur EARL DES BREYTONS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES BREYTONS ?

Le numéro SIREN de EARL DES BREYTONS est 385 306 535. Le SIRET de son siège social est 385 306 535 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08385306535.

Qui dirige EARL DES BREYTONS ?

EARL DES BREYTONS est dirigée par VALENTIN CHAMBRON, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES BREYTONS ?

Le siège social de EARL DES BREYTONS est situé 427 Che de la Combe, 26120 Chabeuil.

EARL DES BREYTONS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES BREYTONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES BREYTONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES BREYTONS.

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