EARL DES RUSTIQUES
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
EARL DES RUSTIQUES est une société civile immatriculée le 12 janvier 2023 sous le numéro SIREN 922 768 452. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE du Val de Traire, 52360 Frécourt. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par ANNE-MARIE DENIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DES RUSTIQUES
INSEE- Dénomination
- EARL DES RUSTIQUES
- SIREN
- 922 768 452
- SIRET (siège)
- 922 768 452 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR58922768452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 768 452
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 12 janvier 2023
- Siège social
- 11 RUE du Val de Traire, 52360, Frécourt
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de EARL DES RUSTIQUES
Exploitation de biens agricoles
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES RUSTIQUES
INSEEÉtablissements de EARL DES RUSTIQUES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 52360 FrécourtSiègeActif
922 768 452 00026 · ouvert le 15 janvier 2023 · NAF 0145Z
- 88480 SAINT-REMYActif
922 768 452 00018 · ouvert le 15 janvier 2023 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL DES RUSTIQUES
INPIConformité de EARL DES RUSTIQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES RUSTIQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DES RUSTIQUES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES RUSTIQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES RUSTIQUES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont
Immatriculée le 2024-12-16 · Début d'activité : 2024-12-01
- création
Date d'effet : 12 janvier 2023
Questions fréquentes sur EARL DES RUSTIQUES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES RUSTIQUES ?
Le numéro SIREN de EARL DES RUSTIQUES est 922 768 452. Le SIRET de son siège social est 922 768 452 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58922768452.
Qui dirige EARL DES RUSTIQUES ?
EARL DES RUSTIQUES est dirigée par ANNE-MARIE DENIS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES RUSTIQUES ?
Le siège social de EARL DES RUSTIQUES est situé 11 RUE du Val de Traire, 52360 Frécourt.
EARL DES RUSTIQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES RUSTIQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES RUSTIQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES RUSTIQUES.
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