EARL DU BAD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 140 k€
EARL DU BAD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2013, identifiée par le SIREN 791 303 027. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bains d'Artolsheim, 67390 Artolsheim. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par GAEL WALTSBURGER, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU BAD
INSEE- Dénomination
- EARL DU BAD
- SIREN
- 791 303 027
- SIRET (siège)
- 791 303 027 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR60791303027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 303 027
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 140 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 11 mars 2013
- Siège social
- LES BAINS D'ARTOLSHEIM , 67390, ARTOLSHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU BAD
Culture céréalière
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Finances de EARL DU BAD
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU BAD
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
gérant(e) · de mars 2013 à mars 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU BAD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67390 ARTOLSHEIMSiègeActif
791 303 027 00019 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU BAD
INPIConformité de EARL DU BAD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU BAD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU BAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU BAD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 mars 2013
Questions fréquentes sur EARL DU BAD
Quel est le numéro SIREN de EARL DU BAD ?
Le numéro SIREN de EARL DU BAD est 791 303 027. Le SIRET de son siège social est 791 303 027 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60791303027.
Qui dirige EARL DU BAD ?
EARL DU BAD est dirigée par GAEL WALTSBURGER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU BAD ?
Le siège social de EARL DU BAD est situé Les Bains d'Artolsheim, 67390 Artolsheim.
EARL DU BAD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU BAD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU BAD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BAD.
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