Checkers

SCEA LE MENIL

Active
Siren497 860 213Société civile67390 ARTOLSHEIMCréée le 16 mai 2007

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
41,5 k€

SCEA LE MENIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2007, identifiée par le SIREN 497 860 213. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 rue Principale, 67390 Artolsheim. SCEA LE MENIL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). THIBAULT DOLT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA LE MENIL

Dénomination
SCEA LE MENIL
SIREN
497 860 213
SIRET (siège)
497 860 213 00022
N° TVA intracommunautaire
FR65497860213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 860 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
41 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 mai 2007
Siège social
54 RUE PRINCIPALE, 67390, ARTOLSHEIM
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA LE MENIL

Céréalière.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA LE MENIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA LE MENIL

TD

THIBAULT DOLT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LE MENIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67390 ARTOLSHEIMSiègeActif

    497 860 213 00022 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 0111Z

  • 67390 ARTOLSHEIMFermé

    497 860 213 00014 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA LE MENIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2007

  • Acte

Conformité de SCEA LE MENIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE MENIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA LE MENIL. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE MENIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE MENIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Associé, Gérant : DOLT Thibault

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2007

Questions fréquentes sur SCEA LE MENIL

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE MENIL ?

Le numéro SIREN de SCEA LE MENIL est 497 860 213. Le SIRET de son siège social est 497 860 213 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65497860213.

Qui dirige SCEA LE MENIL ?

SCEA LE MENIL est dirigée par THIBAULT DOLT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LE MENIL ?

Le siège social de SCEA LE MENIL est situé 54 rue Principale, 67390 Artolsheim.

SCEA LE MENIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE MENIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE MENIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE MENIL.