SCEA LE MENIL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 41,5 k€
SCEA LE MENIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2007, identifiée par le SIREN 497 860 213. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 rue Principale, 67390 Artolsheim. SCEA LE MENIL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). THIBAULT DOLT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA LE MENIL
INSEE- Dénomination
- SCEA LE MENIL
- SIREN
- 497 860 213
- SIRET (siège)
- 497 860 213 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR65497860213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 860 213
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 41 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 16 mai 2007
- Siège social
- 54 RUE PRINCIPALE, 67390, ARTOLSHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LE MENIL
Céréalière.
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Finances de SCEA LE MENIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE MENIL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2019
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LE MENIL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67390 ARTOLSHEIMSiègeActif
497 860 213 00022 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 0111Z
- 67390 ARTOLSHEIMFermé
497 860 213 00014 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA LE MENIL
INPIConformité de SCEA LE MENIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE MENIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA LE MENIL. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 décembre 1992 · N° 90-12.914
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE MENIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE MENIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
Associé, Gérant : DOLT Thibault
- création
Date d'effet : 16 mai 2007
Questions fréquentes sur SCEA LE MENIL
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE MENIL ?
Le numéro SIREN de SCEA LE MENIL est 497 860 213. Le SIRET de son siège social est 497 860 213 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65497860213.
Qui dirige SCEA LE MENIL ?
SCEA LE MENIL est dirigée par THIBAULT DOLT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LE MENIL ?
Le siège social de SCEA LE MENIL est situé 54 rue Principale, 67390 Artolsheim.
SCEA LE MENIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE MENIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE MENIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE MENIL.
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