EARL DU CLOS
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 100 k€
EARL DU CLOS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2016, identifiée par le SIREN 817 501 505. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Clos du Tertre, 56490 Mohon. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par STEPHANE BOUESNARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DU CLOS
INSEE- Dénomination
- EARL DU CLOS
- SIREN
- 817 501 505
- SIRET (siège)
- 817 501 505 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR80817501505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 501 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 18 janvier 2016
- Siège social
- LE CLOS DU TERTRE , 56490, MOHON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU CLOS
Élevage de bovins pour la production laitière et les cultures
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Finances de EARL DU CLOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU CLOS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU CLOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56490 MOHONSiègeActif
817 501 505 00017 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DU CLOS
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DU CLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
131 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU CLOS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Gérant : MORIN Mickaël ; Gérant : BOUESNARD Stéphane
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-18 · Début d'activité : 2016-01-01
- création
Date d'effet : 18 janvier 2016
Questions fréquentes sur EARL DU CLOS
Quel est le numéro SIREN de EARL DU CLOS ?
Le numéro SIREN de EARL DU CLOS est 817 501 505. Le SIRET de son siège social est 817 501 505 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80817501505.
Qui dirige EARL DU CLOS ?
EARL DU CLOS est dirigée par STEPHANE BOUESNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU CLOS ?
Le siège social de EARL DU CLOS est situé Le Clos du Tertre, 56490 Mohon.
EARL DU CLOS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU CLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CLOS.
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