EARL DU CLOU
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 5,1 k€
EARL DU CLOU est une société civile immatriculée le 3 janvier 2023 sous le numéro SIREN 922 673 033. Son siège social est situé 6 Le Clou, 58420 Vitry-Lache. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). BENOIT BOURLAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU CLOU
INSEE- Dénomination
- EARL DU CLOU
- SIREN
- 922 673 033
- SIRET (siège)
- 922 673 033 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR48922673033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 673 033
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 5 100 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 03 janvier 2023
- Siège social
- 6 LE CLOU, 58420, VITRY-LACHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU CLOU
Élevage d'ovins et caprins
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Finances de EARL DU CLOU
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU CLOU
INSEEÉtablissements de EARL DU CLOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58420 VITRY-LACHESiègeActif
922 673 033 00010 · ouvert le 29 décembre 2022 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL DU CLOU
INPIConformité de EARL DU CLOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CLOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CLOU. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 février 2026 · N° 24/00685
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/00734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 18 janvier 2024 · N° 20/02537
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU CLOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU CLOU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-03 · Début d'activité : 2022-12-29
- création
Date d'effet : 03 janvier 2023
Questions fréquentes sur EARL DU CLOU
Quel est le numéro SIREN de EARL DU CLOU ?
Le numéro SIREN de EARL DU CLOU est 922 673 033. Le SIRET de son siège social est 922 673 033 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48922673033.
Qui dirige EARL DU CLOU ?
EARL DU CLOU est dirigée par BENOIT BOURLAND, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU CLOU ?
Le siège social de EARL DU CLOU est situé 6 Le Clou, 58420 Vitry-Lache.
EARL DU CLOU est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU CLOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU CLOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CLOU.
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