EARL DU TREFLE
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 145 k€
EARL DU TREFLE est une société civile immatriculée le 28 novembre 1997 sous le numéro SIREN 414 626 986. Son siège social est situé Le Poux, 43300 Tailhac. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). Elle est dirigée par STEPHANIE CHASSAGNON, liquidateur.
Fiche d'identité de EARL DU TREFLE
INSEE- Dénomination
- EARL DU TREFLE
- SIREN
- 414 626 986
- SIRET (siège)
- 414 626 986 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15414626986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 626 986
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 145 300 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 28 novembre 1997
- Siège social
- LE POUX , 43300, TAILHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL DU TREFLE
EXPLOITATION AGRICOLE.
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Finances de EARL DU TREFLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU TREFLE
INSEEÉtablissements de EARL DU TREFLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43300 TAILHACSiègeActif
414 626 986 00015 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL DU TREFLE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DU TREFLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU TREFLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, référés
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 00
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025R00157
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025006030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 13 mai 2025 · N° 23/03262
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPX Thann
Décision du 24 février 2025 · N° 24/00346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 04 décembre 2024 · N° 23/01207
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU TREFLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 novembre 1997
Questions fréquentes sur EARL DU TREFLE
Quel est le numéro SIREN de EARL DU TREFLE ?
Le numéro SIREN de EARL DU TREFLE est 414 626 986. Le SIRET de son siège social est 414 626 986 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15414626986.
Qui dirige EARL DU TREFLE ?
EARL DU TREFLE est dirigée par STEPHANIE CHASSAGNON, liquidateur.
Où se situe le siège social de EARL DU TREFLE ?
Le siège social de EARL DU TREFLE est situé Le Poux, 43300 Tailhac.
EARL DU TREFLE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU TREFLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU TREFLE.
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