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EARL DUVERNEUIL

Active
Siren409 172 277Société civile16130 VERRIERESCréée le 11 octobre 1996

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
91,5 k€

EARL DUVERNEUIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 1996, identifiée par le SIREN 409 172 277. Elle est domiciliée 1 Chez Leroux, 16130 Verrieres. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par MARCEL DUVERNEUIL, gérant.

Fiche d'identité de EARL DUVERNEUIL

Dénomination
EARL DUVERNEUIL
SIREN
409 172 277
SIRET (siège)
409 172 277 00017
N° TVA intracommunautaire
FR79409172277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 172 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
11 octobre 1996
Siège social
1 CHEZ LEROUX , 16130, VERRIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DUVERNEUIL

Activités agricoles

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Finances de EARL DUVERNEUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DUVERNEUIL

MD

MARCEL DUVERNEUIL

Gérant

Depuis la création (11 octobre 1996) · 30 ans

Établissements de EARL DUVERNEUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16130 VERRIERESSiègeActif

    409 172 277 00017 · ouvert le 10 octobre 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DUVERNEUIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 1996

  • Acte

Conformité de EARL DUVERNEUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUVERNEUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DUVERNEUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DUVERNEUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DUVERNEUIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 1996

Questions fréquentes sur EARL DUVERNEUIL

Quel est le numéro SIREN de EARL DUVERNEUIL ?

Le numéro SIREN de EARL DUVERNEUIL est 409 172 277. Le SIRET de son siège social est 409 172 277 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79409172277.

Qui dirige EARL DUVERNEUIL ?

EARL DUVERNEUIL est dirigée par MARCEL DUVERNEUIL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DUVERNEUIL ?

Le siège social de EARL DUVERNEUIL est situé 1 Chez Leroux, 16130 Verrieres.

EARL DUVERNEUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DUVERNEUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DUVERNEUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUVERNEUIL.