EARL REBILLIER
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 400 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL REBILLIER est une société civile immatriculée le 14 décembre 1995 sous le numéro SIREN 403 051 337. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Imp impasse de la Courade, 16130 Verrieres. EARL REBILLIER relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. DAVID REBILLIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL REBILLIER
INSEE- Dénomination
- EARL REBILLIER
- SIREN
- 403 051 337
- SIRET (siège)
- 403 051 337 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR38403051337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 051 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 400 064 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 14 décembre 1995
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 8 IMP IMPASSE DE LA COURADE , 16130, VERRIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL REBILLIER
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L-311-1 du Code rural.
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Finances de EARL REBILLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL REBILLIER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL REBILLIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16130 VERRIERESSiègeActif
403 051 337 00018 · ouvert le 07 décembre 1995 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL REBILLIER
INPIConformité de EARL REBILLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL REBILLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL REBILLIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL REBILLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL REBILLIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 décembre 1995
Questions fréquentes sur EARL REBILLIER
Quel est le numéro SIREN de EARL REBILLIER ?
Le numéro SIREN de EARL REBILLIER est 403 051 337. Le SIRET de son siège social est 403 051 337 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38403051337.
Qui dirige EARL REBILLIER ?
EARL REBILLIER est dirigée par DAVID REBILLIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL REBILLIER ?
Le siège social de EARL REBILLIER est situé 8 Imp impasse de la Courade, 16130 Verrieres.
EARL REBILLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL REBILLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL REBILLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL REBILLIER.
Combien de salariés compte EARL REBILLIER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL REBILLIER emploie 1 ou 2 salariés.
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