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EARL GRUEL

Active
Siren384 980 058Société civile01260 HAUT VALROMEYCréée le 09 avril 1992

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
337 k€

EARL GRUEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 1992, identifiée par le SIREN 384 980 058. Le siège social de l'entreprise se trouve 95 Descente de Grand Pierre Songieu, 01260 Haut Valromey. EARL GRUEL relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par ALAIN GRUEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL GRUEL

Dénomination
EARL GRUEL
SIREN
384 980 058
SIRET (siège)
384 980 058 00018
N° TVA intracommunautaire
FR83384980058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 980 058
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
337 300 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
09 avril 1992
Siège social
95 DESCENTE DE GRAND PIERRE SONGIEU, 01260, HAUT VALROMEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL GRUEL

Exploitation agricole (toutes activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi 88 102 du 30.12.88)

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Finances de EARL GRUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL GRUEL

AG

ALAIN GRUEL

Gérant

Depuis la création (09 avril 1992) · 34 ans

Établissements de EARL GRUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01260 HAUT VALROMEYSiègeActif

    384 980 058 00018 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL GRUEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 1993

  • Acte

Conformité de EARL GRUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL GRUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL GRUEL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL GRUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL GRUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1992-04-09 · Début d'activité : 1992-04-01

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1992

Questions fréquentes sur EARL GRUEL

Quel est le numéro SIREN de EARL GRUEL ?

Le numéro SIREN de EARL GRUEL est 384 980 058. Le SIRET de son siège social est 384 980 058 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83384980058.

Qui dirige EARL GRUEL ?

EARL GRUEL est dirigée par ALAIN GRUEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL GRUEL ?

Le siège social de EARL GRUEL est situé 95 Descente de Grand Pierre Songieu, 01260 Haut Valromey.

EARL GRUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL GRUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL GRUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL GRUEL.