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EARL LE CHENE VERT

Active
Siren419 740 709Société civile85120 TERVALCréée le 13 août 1998

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL LE CHENE VERT est une société civile immatriculée le 13 août 1998 sous le numéro SIREN 419 740 709. Le siège social de l'entreprise se trouve La Cheneviere, 85120 Terval. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS AYRAULT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL LE CHENE VERT

Dénomination
EARL LE CHENE VERT
SIREN
419 740 709
SIRET (siège)
419 740 709 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52419740709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 740 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
13 août 1998
Siège social
LA CHENEVIERE , 85120, TERVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE CHENE VERT

exploitation agricole

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Finances de EARL LE CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE CHENE VERT

Établissements de EARL LE CHENE VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85120 TERVALSiègeActif

    419 740 709 00011 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 0145Z

Documents juridiques de EARL LE CHENE VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2017

  • Acte

Dépôt du 01 février 2002

  • Acte

Dépôt du 13 août 1998

  • Acte

Conformité de EARL LE CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE CHENE VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    modification du Gérant Ayrault, Daniel Arthur Camille Jean Marie, modification du Gérant Turpaud, nom d'usage : Ayrault, Thérèse

  1. création

    Date d'effet : 13 août 1998

Questions fréquentes sur EARL LE CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de EARL LE CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de EARL LE CHENE VERT est 419 740 709. Le SIRET de son siège social est 419 740 709 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52419740709.

Qui dirige EARL LE CHENE VERT ?

EARL LE CHENE VERT est dirigée par JEAN-FRANCOIS AYRAULT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LE CHENE VERT ?

Le siège social de EARL LE CHENE VERT est situé La Cheneviere, 85120 Terval.

EARL LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE CHENE VERT.