EARL LE MONTEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 118 k€
- Effectif
- Non publié
EARL LE MONTEIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 1988, identifiée par le SIREN 348 685 462. Son siège social est situé LE MONTEIL Montrol Senard, 87330 Montrol-Senard. Son activité principale relève du code NAF 0145Z. La direction est assurée par LAURENT AIRAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EARL LE MONTEIL
INSEE- Dénomination
- EARL LE MONTEIL
- SIREN
- 348 685 462
- SIRET (siège)
- 348 685 462 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR56348685462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 685 462
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 117 650 €
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 21 novembre 1988
- Siège social
- LE MONTEIL Montrol Senard, 87330, MONTROL-SENARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE MONTEIL
Exploitation agricole
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Finances de EARL LE MONTEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE MONTEIL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 novembre 1988) · 37 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 novembre 1988) · 37 ans
Établissements de EARL LE MONTEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87330 MONTROL-SENARDSiègeActif
348 685 462 00015 · ouvert le 08 juillet 1976 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL LE MONTEIL
INPIComptes annuels de EARL LE MONTEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LE MONTEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL LE MONTEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE MONTEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE MONTEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT PRP
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/00016
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 mai 1997 · N° 95-14.599
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 mai 1996 · N° 94-15.248
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 janvier 1996 · N° 92-45.293
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mai 1995 · N° 94-70.096
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mai 1995 · N° 94-70.095
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 février 1994 · N° 91-04.080
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juillet 1993 · N° 90-16.876
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE MONTEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL LE MONTEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1988-11-21 · Début d'activité : 1976-07-08
- création
Date d'effet : 21 novembre 1988
Questions fréquentes sur EARL LE MONTEIL
Quel est le numéro SIREN de EARL LE MONTEIL ?
Le numéro SIREN de EARL LE MONTEIL est 348 685 462. Le SIRET de son siège social est 348 685 462 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56348685462.
Qui dirige EARL LE MONTEIL ?
EARL LE MONTEIL est dirigée par LAURENT AIRAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LE MONTEIL ?
Le siège social de EARL LE MONTEIL est situé LE MONTEIL Montrol Senard, 87330 Montrol-Senard.
EARL LE MONTEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE MONTEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE MONTEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE MONTEIL.
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