EARL MALVAUX
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 9,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 241 913, EARL MALVAUX est une société civile créée le 11 janvier 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue des Grands Buissons, 58150 Garchy. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). Elle est dirigée par AMANDINE BRUNET, gérant.
Fiche d'identité de EARL MALVAUX
INSEE- Dénomination
- EARL MALVAUX
- SIREN
- 790 241 913
- SIRET (siège)
- 790 241 913 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR64790241913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 241 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 9 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 11 janvier 2013
- Siège social
- 10 RUE DES GRANDS BUISSONS , 58150, GARCHY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de EARL MALVAUX
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de EARL MALVAUX
Exercices d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural et de la pêche maritime elle peut notamment acquérir tous éléments d'exploitation agricole prendre à bail tous biens ruraux, exploiter les biens dont les associés sont locataires, propriétaires, vendre les produits d'exploitation avant ou après leur transformation sous réserve de respecter les usages agricoles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL MALVAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL MALVAUX
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juillet 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL MALVAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58150 GARCHYSiègeActif
790 241 913 00017 · ouvert le 19 décembre 2012 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL MALVAUX
INPIConformité de EARL MALVAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MALVAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MALVAUX. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/00299
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 avril 2024 · N° 22/01698
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 2018 · N° 17-14.411
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 décembre 1999 · N° 97-22.005
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL MALVAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL MALVAUX
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
nomination du Gérant : Lafranchise, Stéphane Jacques Alain
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant : BRUNET Amandine, Helène, Eugénie, Lucie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-11 · Début d'activité : 2012-12-19
- création
Date d'effet : 11 janvier 2013
Questions fréquentes sur EARL MALVAUX
Quel est le numéro SIREN de EARL MALVAUX ?
Le numéro SIREN de EARL MALVAUX est 790 241 913. Le SIRET de son siège social est 790 241 913 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64790241913.
Qui dirige EARL MALVAUX ?
EARL MALVAUX est dirigée par AMANDINE BRUNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL MALVAUX ?
Le siège social de EARL MALVAUX est situé 10 rue des Grands Buissons, 58150 Garchy.
EARL MALVAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL MALVAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL MALVAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MALVAUX.
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