ELEVAGE DES CLAPAS
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 6,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 805 160 447, ELEVAGE DES CLAPAS est une société civile créée le 17 octobre 2014. Elle est domiciliée Mas Baldy, 12250 Viala-du-Pas-de-Jaux. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par PHILIPPE JOUSSERAND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ELEVAGE DES CLAPAS
INSEE- Dénomination
- ELEVAGE DES CLAPAS
- SIREN
- 805 160 447
- SIRET (siège)
- 805 160 447 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR60805160447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 805 160 447
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 17 octobre 2014
- Siège social
- MAS BALDY , 12250, VIALA-DU-PAS-DE-JAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ELEVAGE DES CLAPAS
Elevage caprins et ovins
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Finances de ELEVAGE DES CLAPAS
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INSEEÉtablissements de ELEVAGE DES CLAPAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12250 VIALA-DU-PAS-DE-JAUXSiègeActif
805 160 447 00019 · ouvert le 15 septembre 2014 · NAF 0143Z
Documents juridiques de ELEVAGE DES CLAPAS
INPIConformité de ELEVAGE DES CLAPAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE DES CLAPAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE DES CLAPAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELEVAGE DES CLAPAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ELEVAGE DES CLAPAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 octobre 2014
Questions fréquentes sur ELEVAGE DES CLAPAS
Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE DES CLAPAS ?
Le numéro SIREN de ELEVAGE DES CLAPAS est 805 160 447. Le SIRET de son siège social est 805 160 447 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60805160447.
Qui dirige ELEVAGE DES CLAPAS ?
ELEVAGE DES CLAPAS est dirigée par PHILIPPE JOUSSERAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ELEVAGE DES CLAPAS ?
Le siège social de ELEVAGE DES CLAPAS est situé Mas Baldy, 12250 Viala-du-Pas-de-Jaux.
ELEVAGE DES CLAPAS est-elle toujours en activité ?
Oui, ELEVAGE DES CLAPAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELEVAGE DES CLAPAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE DES CLAPAS.
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