ELEVAGE DU CHARME

Active

Siren921 372 736Société civile37240 CUSSAYCréée le 15 novembre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,5 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 372 736, ELEVAGE DU CHARME est une société civile créée le 15 novembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Rte de la Cigogne, 37240 Cussay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z. STEPHANE RENAULD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ELEVAGE DU CHARME

INSEE

Dénomination: ELEVAGE DU CHARME
SIREN: 921 372 736
SIRET (siège): 921 372 736 00014
N° TVA intracommunautaire: FR12921372736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 921 372 736
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 7 500 €
Code NAF / APE: 0145Z
Date de création: 15 novembre 2022
Siège social: 14 RTE DE LA CIGOGNE, 37240, CUSSAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ELEVAGE DU CHARME

Toutes activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle Les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation Ainsi que toute activité réputée agricole au sens de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime.

Finances de ELEVAGE DU CHARME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEVAGE DU CHARME

INSEE

STEPHANE RENAULD

Gérant

Depuis la création (15 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de ELEVAGE DU CHARME

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

37240 CUSSAYSiègeActif
921 372 736 00014 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 0145Z

Documents juridiques de ELEVAGE DU CHARME

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2022

Acte

Comptes annuels de ELEVAGE DU CHARME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEVAGE DU CHARME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEVAGE DU CHARME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE DU CHARME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE DU CHARME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVAGE DU CHARME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEVAGE DU CHARME

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

24 novembre 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tours
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-15 · Début d'activité : 2022-11-01

19 mai 2024création
Date d'effet : 15 novembre 2022

Questions fréquentes sur ELEVAGE DU CHARME

Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE DU CHARME ?

Le numéro SIREN de ELEVAGE DU CHARME est 921 372 736. Le SIRET de son siège social est 921 372 736 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12921372736.

Qui dirige ELEVAGE DU CHARME ?

ELEVAGE DU CHARME est dirigée par STEPHANE RENAULD, gérant.

Où se situe le siège social de ELEVAGE DU CHARME ?

Le siège social de ELEVAGE DU CHARME est situé 14 Rte de la Cigogne, 37240 Cussay.