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ENSEMBLE

Active
Siren493 843 601654025000 BESANCONCréée le 17 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ENSEMBLE est une 6540 immatriculée le 17 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 843 601. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 C rue de Belfort, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GERARD MERCIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ENSEMBLE

Dénomination
ENSEMBLE
SIREN
493 843 601
SIRET (siège)
493 843 601 00029
N° TVA intracommunautaire
FR54493843601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 843 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 2007
Siège social
53 C RUE DE BELFORT, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ENSEMBLE

L'acquisition de biens immeubles la propriété, l'administration et la mise en valeur de ses biens altérer son caractère civil

Finances de ENSEMBLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ENSEMBLE

GM

GERARD MERCIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ENSEMBLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    493 843 601 00029 · ouvert le 12 janvier 2007 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    493 843 601 00011 · ouvert le 12 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de ENSEMBLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de ENSEMBLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ENSEMBLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ENSEMBLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ENSEMBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ENSEMBLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ENSEMBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ENSEMBLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé : MERCIER Gérard

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2007

Questions fréquentes sur ENSEMBLE

Quel est le numéro SIREN de ENSEMBLE ?

Le numéro SIREN de ENSEMBLE est 493 843 601. Le SIRET de son siège social est 493 843 601 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54493843601.

Qui dirige ENSEMBLE ?

ENSEMBLE est dirigée par GERARD MERCIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de ENSEMBLE ?

Le siège social de ENSEMBLE est situé 53 C rue de Belfort, 25000 Besancon.

ENSEMBLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ENSEMBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ENSEMBLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ENSEMBLE.

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