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FOISSAC PIERRE

Active
Siren798 053 963Entrepreneur individuel81170 MARNAVESCréée le 22 octobre 2013

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FOISSAC PIERRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 2013, identifié par le SIREN 798 053 963. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Fontanelles, 81170 Marnaves. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de FOISSAC PIERRE

Dénomination
FOISSAC PIERRE
SIREN
798 053 963
SIRET (siège)
798 053 963 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44798053963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 053 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
22 octobre 2013
Siège social
LES FONTANELLES, 81170, MARNAVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSAC PIERRE

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FOISSAC PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81170 MARNAVESSiègeActif

    798 053 963 00012 · ouvert le 22 octobre 2013 · NAF 0145Z

Conformité de FOISSAC PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSAC PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOISSAC PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2013

Questions fréquentes sur FOISSAC PIERRE

Quel est le numéro SIREN de FOISSAC PIERRE ?

Le numéro SIREN de FOISSAC PIERRE est 798 053 963. Le SIRET de son siège social est 798 053 963 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44798053963.

Où se situe le siège social de FOISSAC PIERRE ?

Le siège social de FOISSAC PIERRE est situé Les Fontanelles, 81170 Marnaves.

FOISSAC PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSAC PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSAC PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC PIERRE.

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