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FOSSE BRUNO

Active
Siren391 652 617Entrepreneur individuel80360 MAUREPASCréée le 01 mars 1985

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FOSSE BRUNO est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1985, identifié par le SIREN 391 652 617. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Gl Domont Hameau Leforest, 80360 Maurepas. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de FOSSE BRUNO

Dénomination
FOSSE BRUNO
SIREN
391 652 617
SIRET (siège)
391 652 617 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64391652617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 652 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 mars 1985
Siège social
1 RUE DU GL DOMONT HAMEAU LEFOREST, 80360, MAUREPAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE BRUNO

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FOSSE BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80360 MAUREPASSiègeActif

    391 652 617 00013 · ouvert le 01 mars 1985 · NAF 0111Z

Conformité de FOSSE BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1985

Questions fréquentes sur FOSSE BRUNO

Quel est le numéro SIREN de FOSSE BRUNO ?

Le numéro SIREN de FOSSE BRUNO est 391 652 617. Le SIRET de son siège social est 391 652 617 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64391652617.

Où se situe le siège social de FOSSE BRUNO ?

Le siège social de FOSSE BRUNO est situé 1 rue du Gl Domont Hameau Leforest, 80360 Maurepas.

FOSSE BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE BRUNO.

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