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SCEA MANSSART

Active
Siren314 451 022Société civile80360 MAUREPASCréée le 28 septembre 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
60 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 314 451 022, SCEA MANSSART est une société civile créée le 28 septembre 1990. Son siège social est situé 2 rue du Vieux Moulin, 80360 Maurepas. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par NATHALIE MANSSART, gérant.

Fiche d'identité de SCEA MANSSART

Dénomination
SCEA MANSSART
SIREN
314 451 022
SIRET (siège)
314 451 022 00029
N° TVA intracommunautaire
FR45314451022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 451 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 mai 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
60 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
28 septembre 1990
Siège social
2 RUE DU VIEUX MOULIN, 80360, MAUREPAS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA MANSSART

Activités agricoles

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Finances de SCEA MANSSART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA MANSSART

NM

NATHALIE MANSSART

Gérant

En poste depuis octobre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 octobre 2015

NM

Nathalie MANSSART

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 octobre 2015

AM

AUDREY MANSSART

Associé indéfiniment responsable

BM

BRIGITTE MANSSART

Associé indéfiniment responsable

CS

COLETTE SALOME

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

DL

devient gérant LEMOINE

MANSSART Nathalie Colette Françoise nom d'usage · de octobre 2013 à octobre 2015

CM

Claude MANSSART

Gérant · de octobre 2009 à octobre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA MANSSART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 80360 MAUREPASSiègeActif

    314 451 022 00029 · ouvert le 06 juin 1974 · NAF 0111Z

  • 80340 SUZANNEFermé

    314 451 022 00011 · NAF 011A

Documents juridiques de SCEA MANSSART

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Conformité de SCEA MANSSART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MANSSART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA MANSSART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MANSSART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MANSSART

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    CHEVALLIER Eric Paul Pierre nom d'usage : CHEVALLIER n'est plus gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    MANSSART Claude Marie Théophane nom d'usage : MANSSART n'est plus gérant. MULLIE Stéphane Christian Vincent Joseph nom d'usage : MULLIE devient gérant. CHEVALLIER Eric Paul Pierre nom d'usage : CHEVALLIER devient gérant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    MANSSART Nathalie Colette Françoise nom d'usage : LEMOINE devient gérant.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Gérant : MANSSART Claude Marie Théophane

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Gérant : MANSSART Claude

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 1990

Questions fréquentes sur SCEA MANSSART

Quel est le numéro SIREN de SCEA MANSSART ?

Le numéro SIREN de SCEA MANSSART est 314 451 022. Le SIRET de son siège social est 314 451 022 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45314451022.

Qui dirige SCEA MANSSART ?

SCEA MANSSART est dirigée par NATHALIE MANSSART, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MANSSART ?

Le siège social de SCEA MANSSART est situé 2 rue du Vieux Moulin, 80360 Maurepas.

SCEA MANSSART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MANSSART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MANSSART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MANSSART.

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