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Fossey Arnaud

Active
Siren515 366 722Entrepreneur individuel06510 GattièresCréée le 23 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fossey Arnaud est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2025, identifié par le SIREN 515 366 722. Son siège social est situé 281 CHE du Clot, 06510 Gattières. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de Fossey Arnaud

Dénomination
Fossey Arnaud
SIREN
515 366 722
SIRET (siège)
515 366 722 00020
N° TVA intracommunautaire
FR09515366722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 366 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 décembre 2025
Siège social
281 CHE du Clot, 06510, Gattières
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Fossey Arnaud

Loueur meublé non professionnel

Finances de Fossey Arnaud

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Fossey Arnaud

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Fossey Arnaud

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06510 GattièresSiègeActif

    515 366 722 00020 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de Fossey Arnaud

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Fossey Arnaud

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fossey Arnaud. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Fossey Arnaud

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fossey Arnaud. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Fossey Arnaud n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Fossey Arnaud

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2025

Questions fréquentes sur Fossey Arnaud

Quel est le numéro SIREN de Fossey Arnaud ?

Le numéro SIREN de Fossey Arnaud est 515 366 722. Le SIRET de son siège social est 515 366 722 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09515366722.

Où se situe le siège social de Fossey Arnaud ?

Le siège social de Fossey Arnaud est situé 281 CHE du Clot, 06510 Gattières.

Fossey Arnaud est-elle toujours en activité ?

Oui, Fossey Arnaud est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Fossey Arnaud est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fossey Arnaud.

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