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FRANCOIS YVES

Active
Siren444 776 561Entrepreneur individuel69420 TUPIN-ET-SEMONSCréée le 31 décembre 2002

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 444 776 561, FRANCOIS YVES est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve La Croix Jamette, 69420 Tupin-et-Semons. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS YVES

Dénomination
FRANCOIS YVES
SIREN
444 776 561
SIRET (siège)
444 776 561 00011
N° TVA intracommunautaire
FR23444776561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 776 561
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
31 décembre 2002
Siège social
LA CROIX JAMETTE, 69420, TUPIN-ET-SEMONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS YVES

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FRANCOIS YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69420 TUPIN-ET-SEMONSSiègeActif

    444 776 561 00011 · ouvert le 31 décembre 2002 · NAF 0145Z

Conformité de FRANCOIS YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2002

Questions fréquentes sur FRANCOIS YVES

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS YVES ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS YVES est 444 776 561. Le SIRET de son siège social est 444 776 561 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23444776561.

Où se situe le siège social de FRANCOIS YVES ?

Le siège social de FRANCOIS YVES est situé La Croix Jamette, 69420 Tupin-et-Semons.

FRANCOIS YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS YVES.

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