FRANCON FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCON FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 425 004. Son siège social est situé Quarseneclauze Freycenet les Sagnols, 07320 Saint-Agreve. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.
Fiche d'identité de FRANCON FABRICE
INSEE- Dénomination
- FRANCON FABRICE
- SIREN
- 500 425 004
- SIRET (siège)
- 500 425 004 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR10500425004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 425 004
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 01 octobre 2007
- Siège social
- QUARSENECLAUZE FREYCENET LES SAGNOLS, 07320, SAINT-AGREVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCON FABRICE
Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de FRANCON FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCON FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRANCON FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07320 SAINT-AGREVESiègeActif
500 425 004 00016 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 0145Z
Documents juridiques de FRANCON FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCON FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCON FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCON FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCON FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2007
Questions fréquentes sur FRANCON FABRICE
Quel est le numéro SIREN de FRANCON FABRICE ?
Le numéro SIREN de FRANCON FABRICE est 500 425 004. Le SIRET de son siège social est 500 425 004 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10500425004.
Où se situe le siège social de FRANCON FABRICE ?
Le siège social de FRANCON FABRICE est situé Quarseneclauze Freycenet les Sagnols, 07320 Saint-Agreve.
FRANCON FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCON FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCON FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCON FABRICE.
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