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FUSIN BERNARD

Active
Siren394 437 735Entrepreneur individuel70130 SEVEUX-MOTEYCréée le 24 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 437 735, FUSIN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 24 mars 1994. Son siège social est situé 12 rue des Roches, 70130 Seveux-Motey. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de FUSIN BERNARD

Dénomination
FUSIN BERNARD
SIREN
394 437 735
SIRET (siège)
394 437 735 00027
N° TVA intracommunautaire
FR32394437735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 437 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
24 mars 1994
Siège social
12 RUE DES ROCHES, 70130, SEVEUX-MOTEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FUSIN BERNARD

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de FUSIN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FUSIN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FUSIN BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70130 SEVEUX-MOTEYSiègeActif

    394 437 735 00027 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 0145Z

  • 70130 SEVEUX-MOTEYFermé

    394 437 735 00019 · ouvert le 05 avril 1994 · NAF 4722Z

Documents juridiques de FUSIN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FUSIN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FUSIN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FUSIN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FUSIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FUSIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FUSIN BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 1994

Questions fréquentes sur FUSIN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FUSIN BERNARD ?

Le numéro SIREN de FUSIN BERNARD est 394 437 735. Le SIRET de son siège social est 394 437 735 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32394437735.

Où se situe le siège social de FUSIN BERNARD ?

Le siège social de FUSIN BERNARD est situé 12 rue des Roches, 70130 Seveux-Motey.

FUSIN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FUSIN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FUSIN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FUSIN BERNARD.

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