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GAEC CAZELLES

Active
Siren539 496 646Société civile81430 AMBIALETCréée le 30 janvier 2012

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 539 496 646, GAEC CAZELLES est une société civile créée le 30 janvier 2012. Son siège social est situé Ld Cazelles, 81430 Ambialet. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). CELINE CHAMAYOU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC CAZELLES

Dénomination
GAEC CAZELLES
SIREN
539 496 646
SIRET (siège)
539 496 646 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39539496646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 496 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
30 janvier 2012
Siège social
LD CAZELLES , 81430, AMBIALET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC CAZELLES

Ovins, viande et bovins viande.

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Finances de GAEC CAZELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC CAZELLES

PV

PHILIPPE VALAT

Gérant

Depuis la création (30 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de GAEC CAZELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81430 AMBIALETSiègeActif

    539 496 646 00016 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0145Z

Documents juridiques de GAEC CAZELLES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2012

  • Acte

Conformité de GAEC CAZELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CAZELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC CAZELLES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC CAZELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC CAZELLES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Gérant : VALAT Philippe, Jérôme ; Gérant : VALAT Céline, Yolande, Louise né(e) CHAMAYOU

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-30 · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2012

Questions fréquentes sur GAEC CAZELLES

Quel est le numéro SIREN de GAEC CAZELLES ?

Le numéro SIREN de GAEC CAZELLES est 539 496 646. Le SIRET de son siège social est 539 496 646 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39539496646.

Qui dirige GAEC CAZELLES ?

GAEC CAZELLES est dirigée par CELINE CHAMAYOU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC CAZELLES ?

Le siège social de GAEC CAZELLES est situé Ld Cazelles, 81430 Ambialet.

GAEC CAZELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC CAZELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC CAZELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CAZELLES.