GAEC CAZELLES
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 539 496 646, GAEC CAZELLES est une société civile créée le 30 janvier 2012. Son siège social est situé Ld Cazelles, 81430 Ambialet. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). CELINE CHAMAYOU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC CAZELLES
INSEE- Dénomination
- GAEC CAZELLES
- SIREN
- 539 496 646
- SIRET (siège)
- 539 496 646 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR39539496646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 496 646
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 30 janvier 2012
- Siège social
- LD CAZELLES , 81430, AMBIALET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC CAZELLES
Ovins, viande et bovins viande.
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Finances de GAEC CAZELLES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC CAZELLES
INSEEGérant
Établissements de GAEC CAZELLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81430 AMBIALETSiègeActif
539 496 646 00016 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0145Z
Documents juridiques de GAEC CAZELLES
INPIConformité de GAEC CAZELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CAZELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC CAZELLES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 6
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00043
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Décision du 18 mai 2026 · N° 25/00156
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3
Décision du 18 mai 2026 · N° 25/00028
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3
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Décision du 31 mars 2026 · N° 24/02780
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Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00683
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cabinet 1 Contentieux
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00748
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC CAZELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC CAZELLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Gérant : VALAT Philippe, Jérôme ; Gérant : VALAT Céline, Yolande, Louise né(e) CHAMAYOU
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-30 · Début d'activité : 2012-01-01
- création
Date d'effet : 30 janvier 2012
Questions fréquentes sur GAEC CAZELLES
Quel est le numéro SIREN de GAEC CAZELLES ?
Le numéro SIREN de GAEC CAZELLES est 539 496 646. Le SIRET de son siège social est 539 496 646 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39539496646.
Qui dirige GAEC CAZELLES ?
GAEC CAZELLES est dirigée par CELINE CHAMAYOU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC CAZELLES ?
Le siège social de GAEC CAZELLES est situé Ld Cazelles, 81430 Ambialet.
GAEC CAZELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC CAZELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC CAZELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CAZELLES.
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