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GAEC D'ARPOS

Active
Siren532 091 097Société civile09140 SENTENAC-D'OUSTCréée le 04 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,5 k€
Effectif
Non publié

GAEC D'ARPOS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 091 097. Son siège social est situé Lieu Dit Arpos, 09140 Sentenac-d'Oust. Son activité principale relève du code NAF 0145Z. La direction est assurée par GISELE COUMES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC D'ARPOS

Dénomination
GAEC D'ARPOS
SIREN
532 091 097
SIRET (siège)
532 091 097 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78532091097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 091 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
76 500 €
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
04 mai 2011
Siège social
LIEU DIT ARPOS , 09140, SENTENAC-D'OUST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC D'ARPOS

Ovins viande, bovins viande, fromage

Finances de GAEC D'ARPOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC D'ARPOS

GC

GISELE COUMES

Gérant

Depuis la création (04 mai 2011) · 15 ans

DD

DAVID DURAN

Gérant

Depuis la création (04 mai 2011) · 15 ans

DD

DAMIEN DURAN

Gérant

Depuis la création (04 mai 2011) · 15 ans

Établissements de GAEC D'ARPOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09140 SENTENAC-D'OUSTSiègeActif

    532 091 097 00016 · ouvert le 20 avril 2011 · NAF 0145Z

Documents juridiques de GAEC D'ARPOS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de GAEC D'ARPOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC D'ARPOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC D'ARPOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC D'ARPOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC D'ARPOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC D'ARPOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC D'ARPOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2011

Questions fréquentes sur GAEC D'ARPOS

Quel est le numéro SIREN de GAEC D'ARPOS ?

Le numéro SIREN de GAEC D'ARPOS est 532 091 097. Le SIRET de son siège social est 532 091 097 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78532091097.

Qui dirige GAEC D'ARPOS ?

GAEC D'ARPOS est dirigée par GISELE COUMES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC D'ARPOS ?

Le siège social de GAEC D'ARPOS est situé Lieu Dit Arpos, 09140 Sentenac-d'Oust.

GAEC D'ARPOS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC D'ARPOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC D'ARPOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC D'ARPOS.

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