GAEC DES AJONCS
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
GAEC DES AJONCS est une société civile immatriculée le 4 mars 1998 sous le numéro SIREN 417 877 891. Elle est domiciliée Le Mene, 56420 Guehenno. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par SEBASTIEN DREANO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DES AJONCS
INSEE- Dénomination
- GAEC DES AJONCS
- SIREN
- 417 877 891
- SIRET (siège)
- 417 877 891 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR59417877891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 877 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 04 mars 1998
- Siège social
- LE MENE , 56420, GUEHENNO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DES AJONCS
élevage d'ovins de de caprins, cultures de céréales, Légumineuses, graines Oléagineuses
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Finances de GAEC DES AJONCS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DES AJONCS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 avril 2009
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GAEC DES AJONCS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56420 GUEHENNOSiègeActif
417 877 891 00016 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 0145Z
Documents juridiques de GAEC DES AJONCS
INPIConformité de GAEC DES AJONCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES AJONCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DES AJONCS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/00492
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 mai 1994 · N° 91-22.080
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DES AJONCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DES AJONCS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 mars 1998
Questions fréquentes sur GAEC DES AJONCS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DES AJONCS ?
Le numéro SIREN de GAEC DES AJONCS est 417 877 891. Le SIRET de son siège social est 417 877 891 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59417877891.
Qui dirige GAEC DES AJONCS ?
GAEC DES AJONCS est dirigée par SEBASTIEN DREANO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DES AJONCS ?
Le siège social de GAEC DES AJONCS est situé Le Mene, 56420 Guehenno.
GAEC DES AJONCS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DES AJONCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DES AJONCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES AJONCS.
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