GAEC DUFFAUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GAEC DUFFAUD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 656 951. Son siège social est situé Malataverne, 30580 Lussan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z. La direction est assurée par AMANDINE DUFFAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DUFFAUD
INSEE- Dénomination
- GAEC DUFFAUD
- SIREN
- 453 656 951
- SIRET (siège)
- 453 656 951 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR46453656951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 656 951
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 27 mai 2004
- Siège social
- MALATAVERNE , 30580, LUSSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DUFFAUD
Elevage caprin
Finances de GAEC DUFFAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DUFFAUD
INSEEÉtablissements de GAEC DUFFAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30580 LUSSANSiègeActif
453 656 951 00010 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0145Z
Documents juridiques de GAEC DUFFAUD
INPIComptes annuels de GAEC DUFFAUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC DUFFAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GAEC DUFFAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DUFFAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
113 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DUFFAUD. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L02890
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L02484
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L02016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4 section supplémentaire
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026045318
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026L01991
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 01 juin 2026 · N° 2026L02497
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 29 mai 2026 · N° 24/00161
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 12 mai 2026 · N° 2026P00708
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026030077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 09 mars 2026 · N° 2026L00745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 23 décembre 2025 · N° 2025L05509
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2025L05166
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2025L04837
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2025L04540
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2025L04353
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 26 novembre 2025 · N° 2025L05017
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025L05300
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025095286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 20 novembre 2025 · N° 2024072442
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 14 novembre 2025 · N° 2025087895
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DUFFAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GAEC DUFFAUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 2004
Questions fréquentes sur GAEC DUFFAUD
Quel est le numéro SIREN de GAEC DUFFAUD ?
Le numéro SIREN de GAEC DUFFAUD est 453 656 951. Le SIRET de son siège social est 453 656 951 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46453656951.
Qui dirige GAEC DUFFAUD ?
GAEC DUFFAUD est dirigée par AMANDINE DUFFAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DUFFAUD ?
Le siège social de GAEC DUFFAUD est situé Malataverne, 30580 Lussan.
GAEC DUFFAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DUFFAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DUFFAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DUFFAUD.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- SCEA DE PIECROS83119 Brue-Auriac
- ANTOINE NAMY AGNEAU FARINOIS (ANAF)01480 Fareins
- ELEVAGE DES LACS47210 Tourliac
- SCEA HARAS DU REUILLY14340 Valseme
- ARABIAN BREEDING CENTER97229 Les Trois-Ilets
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE "BALBIS"13310 Saint Martin de Crau
- LEMON OAK 219170 BonnefondCA 2,4 k€
- LES TROIS TERRES74310 Les Houches
- LES GATS79200 Viennay
- GAEC DU CLAUX DE NOVIS12150 Sévérac d'Aveyron
