GAEC MA VALLEE
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 42,2 k€
GAEC MA VALLEE est une société civile immatriculée le 21 octobre 2002 sous le numéro SIREN 312 610 488. Elle est domiciliée 11 LA VALLEE Plouguenast, 22150 Plouguenast-Langast. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). Elle est dirigée par JEREMIE HAMON, gérant.
Fiche d'identité de GAEC MA VALLEE
INSEE- Dénomination
- GAEC MA VALLEE
- SIREN
- 312 610 488
- SIRET (siège)
- 312 610 488 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR71312610488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 610 488
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 42 150 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 21 octobre 2002
- Siège social
- 11 LA VALLEE Plouguenast, 22150, PLOUGUENAST-LANGAST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC MA VALLEE
Production Fouragere
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Finances de GAEC MA VALLEE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC MA VALLEE
INSEEÉtablissements de GAEC MA VALLEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22150 PLOUGUENAST-LANGASTSiègeActif
312 610 488 00016 · ouvert le 01 septembre 1976 · NAF 0145Z
Documents juridiques de GAEC MA VALLEE
INPI32 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC MA VALLEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC MA VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC MA VALLEE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC MA VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC MA VALLEE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 octobre 2002
Marques déposées par GAEC MA VALLEE
INPIGAEC MA VALLEE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMA VALLEE
N° 3726037 · Déposée le 31 mars 2010 · Marque semi-figurative
Classe 29 · expirée le 31 mars 2020
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GAEC MA VALLEE
Quel est le numéro SIREN de GAEC MA VALLEE ?
Le numéro SIREN de GAEC MA VALLEE est 312 610 488. Le SIRET de son siège social est 312 610 488 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71312610488.
Qui dirige GAEC MA VALLEE ?
GAEC MA VALLEE est dirigée par JEREMIE HAMON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC MA VALLEE ?
Le siège social de GAEC MA VALLEE est situé 11 LA VALLEE Plouguenast, 22150 Plouguenast-Langast.
GAEC MA VALLEE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC MA VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC MA VALLEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC MA VALLEE.
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