Checkers

HAUT BRION

Fermée
Siren428 672 182Société civile25840 VUILLAFANSRadiée le 31 mars 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762 k€
Effectif
Non publié

HAUT BRION est une société civile immatriculée le 23 décembre 1999 sous le numéro SIREN 428 672 182. Elle est domiciliée 16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK BERNARD, liquidateur. HAUT BRION a été radiée le 31 mars 2026 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de HAUT BRION

Dénomination
HAUT BRION
SIREN
428 672 182
SIRET (siège)
428 672 182 00030
N° TVA intracommunautaire
FR64428672182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 672 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
762 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 décembre 1999
Date de radiation
31 mars 2026
Siège social
16 CHE DU MOULIN HAUT, 25840, VUILLAFANS
Établissements
3
Statut
Fermée

Objet social de HAUT BRION

Gestion de patrimoine mobilier et immobilier

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de HAUT BRION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAUT BRION

PB

PATRICK BERNARD

Liquidateur

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2020

MB

MARINE BERNARD

Autre

CB

CAMILLE BERNARD

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HAUT BRION

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 25840 VUILLAFANSSiègeFermé

    428 672 182 00030 · ouvert le 02 novembre 1999 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    428 672 182 00014 · ouvert le 02 novembre 1999 · NAF 702C

  • 25620 TREPOTFermé

    428 672 182 00022 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de HAUT BRION

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de HAUT BRION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAUT BRION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAUT BRION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAUT BRION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAUT BRION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAUT BRION

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Liquidateur : BERNARD Patrick

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 1999

Questions fréquentes sur HAUT BRION

Quel est le numéro SIREN de HAUT BRION ?

Le numéro SIREN de HAUT BRION est 428 672 182. Le SIRET de son siège social est 428 672 182 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64428672182.

Qui dirige HAUT BRION ?

HAUT BRION est dirigée par PATRICK BERNARD, liquidateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HAUT BRION ?

Le siège social de HAUT BRION est situé 16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans.

HAUT BRION est-elle toujours en activité ?

Non, HAUT BRION n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 mars 2026.

HAUT BRION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAUT BRION.

Entreprises similaires

Même activité à Vuillafans

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Vuillafans

Entreprises du même secteur à Vuillafans

Entreprises à Vuillafans

Toutes les entreprises à Vuillafans