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SCI DE LA PASSERELLE

Active
Siren407 496 769SCI25840 VUILLAFANSCréée le 03 juin 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 407 496 769, SCI DE LA PASSERELLE est une SCI créée le 3 juin 1996. Son siège social est situé Au Domicile de Mr Jeanneret Jean Pierre, 25840 Vuillafans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN JEANNERET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA PASSERELLE

Dénomination
SCI DE LA PASSERELLE
SIREN
407 496 769
SIRET (siège)
407 496 769 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95407496769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 496 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 juin 1996
Siège social
AU DOMICILE DE MR JEANNERET JEAN PIERRE, 25840, VUILLAFANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA PASSERELLE

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Finances de SCI DE LA PASSERELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA PASSERELLE

JJ

JEAN JEANNERET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 1996) · 30 ans

Établissements de SCI DE LA PASSERELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25840 VUILLAFANSSiègeActif

    407 496 769 00016 · ouvert le 30 avril 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA PASSERELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 1996

  • Acte

Conformité de SCI DE LA PASSERELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA PASSERELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA PASSERELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA PASSERELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA PASSERELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1996

Questions fréquentes sur SCI DE LA PASSERELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA PASSERELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA PASSERELLE est 407 496 769. Le SIRET de son siège social est 407 496 769 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95407496769.

Qui dirige SCI DE LA PASSERELLE ?

SCI DE LA PASSERELLE est dirigée par JEAN JEANNERET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DE LA PASSERELLE ?

Le siège social de SCI DE LA PASSERELLE est situé Au Domicile de Mr Jeanneret Jean Pierre, 25840 Vuillafans.

SCI DE LA PASSERELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA PASSERELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA PASSERELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA PASSERELLE.

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